de CHANCENY
Présentation de la marque de CHANCENY
Déposée le 14 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « de CHANCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque de CHANCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque de CHANCENY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.
ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2075025 - Publication au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320605 - Publication au BOPI 2006-08-01
Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674774 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674773 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628855 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28